Mentions légales

Transparence totale.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives à l'édition et à l'hébergement du site et de l'application 2SIRE.

Éditeur du site

Nom commercial : 2SIRE

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)

Capital social : 1 000 EUR

Siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris, France

SIREN : 104 903 406

SIRET (siège) : 104 903 406 00015

RCS : Paris

Code APE/NAF : 5829C (Édition de logiciels applicatifs)

EUID : FR7501.104903406

Représentant légal : Présidence de la SASU 2SIRE

Directeur de la publication : Présidence de la SASU 2SIRE

Contact : via le formulaire de contact

Hébergement & Souveraineté

Application 2SIRE et données utilisateurs (souverain France)

Hébergeur : Scaleway SAS (groupe Iliad / Free)

Adresse : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France

Datacenter : Paris, France

Site : www.scaleway.com

Garantie : Société française, droit français exclusif. Vos données personnelles et de santé hébergées à 100% en France, hors d'atteinte du CLOUD Act US et autres législations extra-territoriales.

Site web 2sire.com (landing publique)

Hébergeur : Scaleway SAS (groupe Iliad / Free)

Adresse : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France

Datacenter : Paris, France

Site : www.scaleway.com

Garantie : Le site marketing 2sire.com est hébergé sur la même infrastructure souveraine française que les données utilisateurs. Aucun acteur extra-européen n'intervient sur la résolution, la livraison ou le stockage du site.

Nom de domaine 2sire.com

Registrar : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application 2SIRE (textes, graphismes, logo, icônes, images, photographies, code source, architecture) est la propriété exclusive de 2SIRE ou de ses partenaires, protégée par le droit d'auteur et le droit des marques.

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Conception & développement

L'application et le site 2SIRE sont conçus, développés et maintenus par les équipes 2SIRE.

Responsabilité

2SIRE s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les informations médicales affichées dans l'application sont données à titre indicatif et ne remplacent jamais l'avis d'un vétérinaire qualifié. 2SIRE ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la seule base de l'application.

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Droit applicable

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Dernière mise à jour : 15 mai 2026.